Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASTILLE
Numéro de dépôt :
1503457
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1998
Présentation de la marque CASTILLE
Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TISSEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°45462 - Publication au BOPI 1989-21